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Brevet européen · EP0694235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0694235
- Numéro de demande
- EP94913393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1994
- Publié
- 31 janv. 1996
- Délivré
- 12 juin 2002
- Radié
- 7 avr. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01S 13/02 (2006.01)G01S 7/285 (2006.01)H04B 1/69 (2006.01)
- Priorité
- US 44745 12.04.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/003893 08.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/024788 27.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.04.2014
- 17 oct. 2013
Transféré
- Titulaire
- THE REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA, 300 Lakeside Drive,, 22nd Floor, Oakland,, California 94612-3550, Etats-Unis d'Amérique → Lawrence Livermore, National Security, LLC, 2300 First Street, Suite 204, Livermore, CA 94550, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.10.2013
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
MCEWAN, Thomas, E.
Livermore, CA 94550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.