Backofen, insbesondere für Brot oder Süsswaren

Brevet européen · EP0694260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0694260
Numéro de demande
EP95830270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1995
Publié
31 janv. 1996
Délivré
24 mars 1999
Radié
24 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A21B 1/40 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
Priorité
IT VR940071 29.07.1994
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ING. POLIN & C. S.p.A.

Viale dell'Industria 9, 35135 Verona, IT

Inventeur

Polin, Antonio

I-37125 Verona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.