Pfannenteil einer Gelenkprothese

Brevet européen · EP0694294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0694294
Numéro de demande
EP95110318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1995
Publié
31 janv. 1996
Délivré
5 avr. 2000
Radié
2 juil. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
CH 238794 28.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.07.2015

  2. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  3. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Hermann, Werner

CH-6312 Steinhausen

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Hermann, Werner

CH-6312 Steinhausen

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