Straggiesskokille für ein Doppel-T-Vorprofil
Brevet européen · EP0694355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0694355
- Numéro de demande
- EP95111125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1995
- Publié
- 31 janv. 1996
- Délivré
- 25 août 1999
- Radié
- 14 juil. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 233794 25.07.1994CH 30595 03.02.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.07.2015
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- CONCAST STANDARD AG, Tödistrasse 9, 8027 Zürich → CONCAST AG, Tödistrasse 9, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.