Procédé de fabrication de l'acrylate de butyle par estérification directe

Brevet européen · EP0694524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0694524
Numéro de demande
EP95401765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1995
Publié
31 janv. 1996
Délivré
15 oct. 1997
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/08 (2006.01)
C07C 69/54 (2006.01)
Priorité
FR 9409371 28.07.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Fauconet, Michel

F-57730 Valmont, FR

Lacroix, Christian

F-57600 Folkling, FR

Hess, Nathalie

F-57500 Saint-Avold, FR

Bessalem, Jacqueline

F-57500 Saint-Avold, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.