Fermeture à crochet et boucle
Brevet européen · EP0694642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0694642
- Numéro de demande
- EP95303885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1995
- Publié
- 31 janv. 1996
- Délivré
- 15 juil. 1998
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 21/02 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 279557 25.07.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 26 févr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Rhode, Werner
Greenville, South Carolina 29615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.