Feuerungsautomat

Brevet européen · EP0694738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0694738
Numéro de demande
EP95109663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1995
Publié
31 janv. 1996
Délivré
8 déc. 1999
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 7/24 (2006.01)
F23Q 7/10 (2006.01)
F23N 5/20 (2006.01)
H02M 5/257 (2006.01)
Priorité
CH 234694 26.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG C-IPR

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Kölmel, Harry

D-76532 Baden-Baden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.