HEISSPRÄGEFOLIE
Brevet européen · EP0695237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0695237
- Numéro de demande
- EP94910336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1994
- Publié
- 7 févr. 1996
- Délivré
- 30 juil. 1997
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44C 1/17 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B60R 13/10 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)B44F 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 4313519 24.04.1993
- Demande PCT
- PCT/DE1994/000287 14.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/025295 10.11.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Inventeur
SÜSSNER, Hubert
D-90522 Oberasbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.