SYSTEME DE VEHICULE SUR RAILS
Brevet européen · EP0695252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0695252
- Numéro de demande
- EP94912991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 1994
- Publié
- 7 févr. 1996
- Délivré
- 21 nov. 2001
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61B 5/02 (2006.01)B61C 11/00 (2006.01)B61C 13/04 (2006.01)B61C 15/08 (2006.01)
- Priorité
- AU PL839493 21.04.1993
- Demande PCT
- PCT/AU1994/000201 19.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/023980 27.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Rectifié
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
BISHOP, Arthur Ernest
Greenwich, NSW 2065, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.