WELLE MIT VERÄNDERLICHER LÄNGE
Brevet européen · EP0695254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0695254
- Numéro de demande
- EP94915441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1994
- Publié
- 7 févr. 1996
- Délivré
- 20 nov. 1996
- Radié
- 20 nov. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62D 1/18 (2006.01)F16C 3/03 (2006.01)F16D 3/56 (2006.01)
- Priorité
- US 56271 03.05.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/004791 29.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/025325 10.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
- 29 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
KORZAN, William, E.
Bethlehem, CT 06751, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.