SCHALLDÄMPFENDE OHRABDECKUNG

Brevet européen · EP0695315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0695315
Numéro de demande
EP94913404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1994
Publié
7 févr. 1996
Délivré
16 juin 1999
Radié
16 juin 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 18/48 (2006.01)
A61F 11/14 (2006.01)
Priorité
US 48722 19.04.1993
Demande PCT
PCT/US1994/003972 12.04.1994
Publication PCT
WO1994/024185 27.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Cabot Safety Intermediate Corporation

90 Mechanic Street, Southbridge, MA 01550, US

Inventeur

GARDNER, Ross, Jr.

Indianapolis, IN 46268, US

SIMON, Gregory, L.

Zionsville, IN 46077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.