Ringtrogzwangmischer
Brevet européen · EP0695613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0695613
- Numéro de demande
- EP95108935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 1995
- Publié
- 7 févr. 1996
- Délivré
- 7 oct. 1998
- Radié
- 30 juin 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28C 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 9412699 U 05.08.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Schweizer, Alfred
D-88427 Bad Schussenried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.