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Brevet européen · EP0695980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0695980
- Numéro de demande
- EP95909971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1995
- Publié
- 7 févr. 1996
- Délivré
- 12 févr. 2003
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)G04G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 4792894 23.02.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/000270 23.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/023359 31.08.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 nov. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Citizen Watch Co. Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome,, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon, New Japan Radio Corp., Ltd., 3-10, Yokoyama-cho,, Nihonbashi,, Chuo-ku, Tokyo, Japon → New Japan Radio Corp., Ltd., 3-10, Yokoyama-cho,, Nihonbashi,, Chuo-ku, Tokyo, Japon, CITIZEN HOLDINGS CO., LTD., 1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi,, Tokyo 188-8511, Japon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
OKIGAMI, Tomio Tanashi Factory
Tanashi-shi Tokyo 188, JP
OCHIAI, Shozo NJR Semiconductor Ltd.
Toshima-ku Tokyo 171, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.