JAGDKUGEL MIT VERSTÄRKTEM KERN

Brevet européen · EP0696343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0696343
Numéro de demande
EP94915785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1994
Publié
14 févr. 1996
Délivré
30 juin 1999
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/34 (2006.01)
Priorité
US 56146 30.04.1993
US 143712 01.11.1993
Demande PCT
PCT/US1994/003925 11.04.1994
Publication PCT
WO1994/025818 10.11.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 15 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Olin Corporation

OLIN CORPORATION

91 Shelton Avenue, New Haven, CT 06511-1837, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

CORZINE, Alan, J.

Marine, IL 62061, US

EBERHART, Gerald, E.

Bethalto, IL 62010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.