Drehbare Neigung
Brevet européen · EP0696525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0696525
- Numéro de demande
- EP95100747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1995
- Publié
- 14 févr. 1996
- Délivré
- 25 nov. 1998
- Radié
- 25 nov. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60N 2/22 (2006.01)
- Priorité
- US 288357 10.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 30 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Kienke, Ingo
D-42855 Remscheid, DE
Kolady, Krishnan
Ann Arbor, Michigan 48105, US
Scalzo, John Charles
Farmington Hills, Michigan 48335, US
Zimmerlee, Gerald Alan
Brighton, Michigan 48116, US
Hoge, Ralf
D-42477 Radevormwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.