Collant et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0696657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0696657
Numéro de demande
EP94309401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1994
Publié
14 févr. 1996
Délivré
4 nov. 1998
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/24 (2006.01)
Priorité
US 287542 08.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Sara Lee Corporation

SARA LEE CORPORATION

Corporate Law Department, P.O. Box 2760, 401 Hanes Mill Road, Winston Salem, North Carolina NC 27102, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Imboden, Walter H.

Burlington, NC 27215, US

Caudle, Donald M.

Lewisville, NC 27023, US

Myers, Jonathan M.

Winston-Salem, NC 27104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.