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Brevet européen · EP0696789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0696789
- Numéro de demande
- EP95109294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1995
- Publié
- 14 févr. 1996
- Délivré
- 22 avr. 1998
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 4428528 12.08.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 14 avr. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- MAN Systemelektronik GmbH, Liebigstrasse 5a, 85757 Karlsfeld, Allemagne → Vossloh Systemelektronik GmbH, Dieselstrasse 8, 85751 Karlsfeld, Allemagne
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 30 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Mössner, Frank, Dipl.-Ing.
D-12277 Berlin, DE
Schubert, Manfred, Dipl.-Ing.
D-14478 Potsdam, DE
Warnecke, Günter, Dipl.-Ing.
D-12165 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.