BAHN AUS VERPACKUNGSZUSCHNITTEN
Brevet européen · EP0696997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0696997
- Numéro de demande
- EP94915325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1994
- Publié
- 21 févr. 1996
- Délivré
- 21 oct. 1998
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/42 (2006.01)B65B 9/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9301561 05.05.1993
- Demande PCT
- PCT/SE1994/000418 05.05.1994
- Publication PCT
- WO1994/025365 10.11.1994
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Inventeur
JOSTLER, Jan
S-302 72 Halmstad, SE
BRODEN, Ingemar
S-302 48 Halmstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.