BAHN AUS VERPACKUNGSZUSCHNITTEN

Brevet européen · EP0696997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0696997
Numéro de demande
EP94915325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1994
Publié
21 févr. 1996
Délivré
21 oct. 1998
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/42 (2006.01)
B65B 9/08 (2006.01)
Priorité
SE 9301561 05.05.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/000418 05.05.1994
Publication PCT
WO1994/025365 10.11.1994
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 30 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Inventeur

JOSTLER, Jan

S-302 72 Halmstad, SE

BRODEN, Ingemar

S-302 48 Halmstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.