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Brevet européen · EP0697001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0697001
Numéro de demande
EP94917623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1994
Publié
21 févr. 1996
Délivré
26 févr. 1997
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
Priorité
DE 4316302 14.05.1993
DE 4400442 10.01.1994
Demande PCT
PCT/EP1994/001533 11.05.1994
Publication PCT
WO1994/026624 24.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Barlstrasse 46, 56856 Zell, DE

Inventeur

KOEHN, Jochen

D-54516 Wittlich, DE

HEYN, Klaus

D-56856 Zell/Mosel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.