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Brevet européen · EP0697082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0697082
Numéro de demande
EP94914466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1994
Publié
21 févr. 1996
Délivré
20 oct. 1999
Radié
20 oct. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23D 14/58 (2006.01)
F23D 14/10 (2006.01)
Priorité
GB 9309344 06.05.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000969 05.05.1994
Publication PCT
WO1994/027088 24.11.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  2. 29 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

Parties

Titulaire

APV UK Limited

Saxon House, 2-4 Victoria Street, Windsor, Berkshire SL4 1EN, GB

Inventeur

WILLIAMSON, Mark

Mobberley, Cheshire WA16 7AL, GB

DAVIES, Derek

Poynton, Cheshire SK12 1DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.