MACHINES ELECTRIQUES ROTATIVES

Brevet européen · EP0697148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0697148
Numéro de demande
EP94909222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1994
Publié
21 févr. 1996
Délivré
17 sept. 1997
Radié
17 sept. 1997
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02K 17/16 (2006.01)
H02K 15/10 (2006.01)
Priorité
GB 9306824 01.04.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000517 16.03.1994
Publication PCT
WO1994/023487 13.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  3. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  4. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM Limited

GEC ALSTHOM LIMITED

Mill Road, Rugby Warwickshire CV21 1TB, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

CLARK, Paul Eaton

Bilton, Rugby CV22 6LD, GB

REGAN, Roger Henry

West Haddon, Northants NN6 7PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.