Dichtungsscheibe mit Grifflasche

Brevet européen · EP0697345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0697345
Numéro de demande
EP95112752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1995
Publié
21 févr. 1996
Délivré
18 oct. 2000
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 53/04 (2006.01)
B65D 51/20 (2006.01)
B65D 51/04 (2006.01)
Priorité
DE 4429360 19.08.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

  3. 31 oct. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ALFELDER KUNSTSTOFFWERKE HERM. MEYER GMBH

Hildesheimer Strasse 78, D-31061 Alfeld/Leine, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Zeughausgasse 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Trombach, Horst

D-28757 Bremen, DE

Wiening, Heinz-Rudolf

D-31061 Alfeld OT Gerzen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.