Leiterplatte für Steckverbinder

Brevet européen · EP0697804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0697804
Numéro de demande
EP95108378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1995
Publié
21 févr. 1996
Délivré
9 févr. 2000
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/02 (2006.01)
H01R 24/00 (2006.01)
Priorité
DE 9412794 U 09.08.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  3. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Kerndlmaier, Walter, Dr.

D-85521 Riemerlink, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.