Leiterplatte für Steckverbinder
Brevet européen · EP0697804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0697804
- Numéro de demande
- EP95108378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1995
- Publié
- 21 févr. 1996
- Délivré
- 9 févr. 2000
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/02 (2006.01)H01R 24/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 9412794 U 09.08.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 28 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Kerndlmaier, Walter, Dr.
D-85521 Riemerlink, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.