SCHUHVERSCHLUSS
Brevet européen · EP0697826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0697826
- Numéro de demande
- EP94902633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1993
- Publié
- 28 févr. 1996
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 4316340 15.05.1993DE 9312197 U 14.08.1993
- Demande PCT
- PCT/DE1993/001250 27.12.1993
- Publication PCT
- WO1994/026138 24.11.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Jungkind, Roland, Dipl.-Ing. (FH)
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
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