VERBINDUNGSRING
Brevet européen · EP0698187 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0698187
- Numéro de demande
- EP94915732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1994
- Publié
- 28 févr. 1996
- Délivré
- 8 avr. 1998
- Radié
- 8 avr. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 33/60 (2006.01)
- Priorité
- SE 9301501 12.05.1993
- Demande PCT
- PCT/SE1994/000424 09.05.1994
- Publication PCT
- WO1994/027055 24.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Inventeur
DANIELSSON, Ulf
S-412 61 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.