VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM EINBRINGEN EINES FLÜSSIGEN ODER GASFÖRMIGEN BEHANDLUNGSMEDIUMS IN EINEN RAUCHGASSTROM
Brevet européen · EP0698199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0698199
- Numéro de demande
- EP95911184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1995
- Publié
- 28 févr. 1996
- Délivré
- 8 sept. 1999
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 15/00 (2006.01)B01D 53/56 (2006.01)B01D 53/86 (2006.01)B01D 53/34 (2006.01)B01D 53/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 4409639 21.03.1994
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000063 21.03.1995
- Publication PCT
- WO1995/025931 28.09.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- SEGHERS BETTER TECHNOLOGY GROUP, 't Hoofd 1, 2830 Willebroek, Belgique → Seghers Keppel Technology Group, Hoofd 1, 2830 Willebroek, Belgique
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 31 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
HÖRLER, Stefan
CH-8311 Brütten
KEMTER, Andreas
D-78315 Radolfzell, DE
NIKOLAUS, Thomas
D-78476 Allensbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.