Abwasserbehandlungsreaktor mit Düsenboden

Brevet européen · EP0698407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0698407
Numéro de demande
EP94810489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1994
Publié
28 févr. 1996
Délivré
12 nov. 1997
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 24/22 (2006.01)
C02F 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  3. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Titulaire

CT Umwelttechnik AG

Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Escobar-Jordán, José Andrés

D-61231 Bad Nauheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.