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Brevet européen · EP0698789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0698789
- Numéro de demande
- EP95108971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1995
- Publié
- 28 févr. 1996
- Délivré
- 27 août 2003
- Radié
- 9 juin 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 30/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 9413553 U 23.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Glatz, Bernd
D-71229 Leonberg, DE
Dehmer, Bernhard
D-76437 Rastatt 21, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.