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Brevet européen · EP0698789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0698789
Numéro de demande
EP95108971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1995
Publié
28 févr. 1996
Délivré
27 août 2003
Radié
9 juin 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 30/60 (2006.01)
Priorité
DE 9413553 U 23.08.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  5. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Glatz, Bernd

D-71229 Leonberg, DE

Dehmer, Bernhard

D-76437 Rastatt 21, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.