FAHRRAD-FELGENBREMSE

Brevet européen · EP0699153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0699153
Numéro de demande
EP93919195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1993
Publié
6 mars 1996
Délivré
29 déc. 1997
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62L 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 4228320 26.08.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/002314 26.08.1993
Publication PCT
WO1994/004410 03.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 27 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

VIB line Establishment

VIB LINE ESTABLISHMENT

Aeulestrasse 2, 9495 Triesen, LI

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

GERMANN, Andreas

CH-8280 Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.