Composition à libération contrôlée

Brevet européen · EP0699436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0699436
Numéro de demande
EP95114527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 avr. 1994
Publié
6 mars 1996
Délivré
13 juin 2001
Radié
28 avr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/135 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
DE 4315525 10.05.1993
GB 9324045 23.11.1993
GB 9404544 09.03.1994
GB 9404928 14.03.1994
Divisionnaire de
EP94303128
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.05.2014

  2. 21 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.03.2013

  3. 15 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  4. 15 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Euro-Celtique S.A.

EURO-CELTIQUE S.A.

122, Boulevard de la Pétrusse, 2330 Luxembourg, LU

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Miller, Ronald Brown

CH-4051 Basel

Leslie, Stewart Thomas

Cambridge, GB

Malkowska, Sandra Therese Antoinette

Ely, Cambridgeshire, GB

Smith, Kevin John

Histon, Cambridge, GB

Wimmer, Walter

D-65549 Limburg, DE

Winkler, Horst

D-65550 Linter, DE

Hahn, Udo

D-56412 Nentershausen, DE

Prater, Derek Allan

Milton, Cambridge, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.