Dispositif de commande d'écartement multicontact, applicable notamment à l'éjection d'un objet à partir d'un engin spatial

Brevet européen · EP0699580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0699580
Numéro de demande
EP95401963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1995
Publié
6 mars 1996
Délivré
27 janv. 1999
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/64 (2006.01)
Priorité
FR 9410424 30.08.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

AEROSPATIALE Société Nationale Industrielle

37, Boulevard de Montmorency, 75781 Paris Cédex 16, FR

Inventeur

Geyer, Freddy

F-83440 Tanneron, FR

Vezain, Gérard

F-06210 Mandelieu, FR

Roux, Christian

F-60130 Grasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.