Ofengefäss für einen Gleichstromlichtbogenofen

Brevet européen · EP0699885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0699885
Numéro de demande
EP95810515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1995
Publié
6 mars 1996
Délivré
19 déc. 2001
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 4431293 02.09.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Concast AG

CONCAST STANDARD AG

Tödistrasse 9, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Lassander, Erik Alfred

S-26040 Viken, SE

Stenkvist, Sven-Einar

CH-5200 Brugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.