FORMULATIONS D'OXYBUTYNINE A LIBERATION REGULEE
Brevet européen · EP0700284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0700284
- Numéro de demande
- EP94913918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1994
- Publié
- 13 mars 1996
- Délivré
- 28 août 2002
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/22 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 206416 04.03.1994
- Demande PCT
- PCT/US1994/002926 18.03.1994
- Publication PCT
- WO1995/023593 08.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 13 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Baichwal, Anand
Wappingers Falls, NY 12590, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.