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Brevet européen · EP0700354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0700354
Numéro de demande
EP94918375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1994
Publié
13 mars 1996
Délivré
9 déc. 1998
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/26 (2006.01)
B65D 47/24 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
Priorité
DE 4317550 26.05.1993
DE 4343031 16.12.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/001695 25.05.1994
Publication PCT
WO1994/027883 08.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Barlstrasse 46, 56856 Zell, DE

Inventeur

KOEHN, Jochen

D-56841 Traben-Trarbach, DE

HEYN, Klaus

D-56859 Bullay, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.