ANALYSEGERÄT
Brevet européen · EP0700513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0700513
- Numéro de demande
- EP94916321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1994
- Publié
- 13 mars 1996
- Délivré
- 30 juil. 1997
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/55 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 9311073 28.05.1993GB 9321570 19.10.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/001161 27.05.1994
- Publication PCT
- WO1994/028396 08.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
MOLLOY, James Oscar
Newmarket, Suffolk CB8 9DQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.