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Brevet européen · EP0700563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0700563
- Numéro de demande
- EP94918096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1994
- Publié
- 13 mars 1996
- Délivré
- 2 sept. 1998
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10L 5/06 (1995.01)
- Priorité
- US 66747 24.05.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/005785 23.05.1994
- Publication PCT
- WO1994/028541 08.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Inventeur
LINEBARGER, Marcia C.
Upper Dublin Township, Ambler, PA 19002, US
NORTON, Lewis M.
Paoli, PA 19301, US
DAHL, Deborah A.
Norristown, PA 19401, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.