Rührwerksmühle
Brevet européen · EP0700721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0700721
- Numéro de demande
- EP95112853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1995
- Publié
- 13 mars 1996
- Délivré
- 24 nov. 1999
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 4432198 09.09.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 28 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- Draiswerke GmbH, Speckweg 43-51, 68305 Mannheim, Allemagne → Bühler GmbH, Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 30 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Stehr, Norbert, Dr. Ing.
D-67269 Grünstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.