Rührwerksmühle
Brevet européen · EP0700723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0700723
- Numéro de demande
- EP95113212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1995
- Publié
- 13 mars 1996
- Délivré
- 21 avr. 1999
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 4432203 09.09.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 28 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- Draiswerke GmbH, Speckweg 43-51, 68305 Mannheim, Allemagne → Bühler GmbH, Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, Allemagne
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.