Procédé d'isolement d'une tole magnetique

Brevet européen · EP0701007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0701007
Numéro de demande
EP95402019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1995
Publié
13 mars 1996
Délivré
1 avr. 1998
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 22/18 (2006.01)
C23C 22/74 (2006.01)
Priorité
FR 9410860 12.09.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA, Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM TRANSPORT SA

38, Avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM SALES NETWORK SA

Carl-Sprecher Strasse 1A, 5036 Oberentfelden

Inventeur

Roche, Alain, c/o Université Claude Bernard

F-69600 Villeurbanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.