Sanitäre Armatur

Brevet européen · EP0701028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0701028
Numéro de demande
EP94114281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1994
Publié
13 mars 1996
Délivré
22 avr. 1998
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
E03C 1/05 (2006.01)
F16K 11/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

Parties

Titulaire

KWC AG

Hauptstrasse 130, CH-5726 Unterkulm

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Simotti, Vittore

CH-5000 Aarau

Brunner, Arthur

CH-8916 Jonen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.