Querstromlüfter

Brevet européen · EP0701063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0701063
Numéro de demande
EP95113231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1995
Publié
13 mars 1996
Délivré
23 sept. 1998
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 17/04 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
F04D 25/12 (2006.01)
Priorité
DE 9414621 U 09.09.1994
DE 29512853 U 10.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Siegenia-Frank KG

SIEGENIA-FRANK KG

Postfach 10 05 51, 57005 Siegen, DE

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Bannas, Nicole

D-57250 Netphen, DE

Kucharczyk, Eckhard

D-57234 Wilnsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.