PROCEDE DE COMMANDE DE LA CHARGE SPATIALE DANS UN SPECTROMETRE DE MASSE A PIEGE A IONS

Brevet européen · EP0701471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0701471
Numéro de demande
EP95908022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1995
Publié
20 mars 1996
Délivré
7 avr. 1999
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 59/44 (2006.01)
H01J 49/00 (2006.01)
H01J 49/42 (2006.01)
Priorité
US 178694 10.01.1994
Demande PCT
PCT/US1995/000338 10.01.1995
Publication PCT
WO1995/018670 13.07.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 30 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  4. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Inventeur

WELLS, Gregory, J.

Fairfield, CA 94533, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.