PROCEDE DE COMMANDE DE LA CHARGE SPATIALE DANS UN SPECTROMETRE DE MASSE A PIEGE A IONS
Brevet européen · EP0701471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0701471
- Numéro de demande
- EP95908022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1995
- Publié
- 20 mars 1996
- Délivré
- 7 avr. 1999
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 59/44 (2006.01)H01J 49/00 (2006.01)H01J 49/42 (2006.01)
- Priorité
- US 178694 10.01.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/000338 10.01.1995
- Publication PCT
- WO1995/018670 13.07.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
WELLS, Gregory, J.
Fairfield, CA 94533, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.