ARYLPYRAZOLES FONGICIDES
Brevet européen · EP0701553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0701553
- Numéro de demande
- EP94917066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1994
- Publié
- 20 mars 1996
- Délivré
- 1 oct. 1997
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 231/16 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 9306878 03.06.1993
- Demande PCT
- PCT/FR1994/000628 31.05.1994
- Publication PCT
- WO1994/029276 22.12.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Inventeur
PEIGNIER, Raymond
F-69300 Caluire, FR
CANTEGRIL, Richard
F-69009 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.