ANTISCHAUMVORRICHTUNG FÜR EINEN BIOREAKTOR

Brevet européen · EP0701603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0701603
Numéro de demande
EP93912958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1993
Publié
20 mars 1996
Délivré
5 mars 1997
Radié
10 juin 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12M 1/21 (2006.01)
B01D 19/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1993/001488 11.06.1993
Publication PCT
WO1994/029432 22.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.06.2013

  2. 4 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

    Publié dans Swissreg le 04.07.2009

  3. 3 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud → Merck Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans Swissreg le 03.07.2009

  4. 15 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    APPLIED RESEARCH SYSTEMS ARS HOLDING N.V., Pietermaai 15, Curaçao, Antilles néerlandaises → Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  5. 28 avr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Applied Research Systems ARS Holding N.V., 14 John B. Gorsiraweg,, P.O. Box 3889, Curaçao, Antilles néerlandaises → APPLIED RESEARCH SYSTEMS ARS HOLDING N.V., Pietermaai 15, Curaçao, Antilles néerlandaises

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  6. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  7. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Merck Serono SA

Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

Mandataire

Merck Serono S.A. - Geneva

IP Department 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

Inventeur

RODICIO, Ignacio

CH-1008 Prilly

MIGNOT, Gérard

CH-1162 Saint-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.