PROCEDE D'IMMUNOELECTROPHORESE

Brevet européen · EP0701699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0701699
Numéro de demande
EP94917825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1994
Publié
20 mars 1996
Délivré
14 mai 1997
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/561 (2006.01)
G01N 27/447 (2006.01)
Priorité
NL 9300965 04.06.1993
Demande PCT
PCT/NL1994/000129 03.06.1994
Publication PCT
WO1994/029726 22.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 8 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 08.03.2011

  3. 31 mars 2008

    Transféré

    Titulaire
    BUSINESS INCEPTION B.V., Hoenderloseweg 6, 6721 AH Otterlo, Pays-Bas → Incotec Holding B.V., Westeinde 107, 1601 BL Enkhuizen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  5. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

MOEN, Alexander, Adrianus

NL-1622 LR Hoorn, NL

VAN VOORST, Jan, Johannes

NL-6731 AH Otterlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.