PROCEDE D'IMMUNOELECTROPHORESE
Brevet européen · EP0701699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0701699
- Numéro de demande
- EP94917825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1994
- Publié
- 20 mars 1996
- Délivré
- 14 mai 1997
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/561 (2006.01)G01N 27/447 (2006.01)
- Priorité
- NL 9300965 04.06.1993
- Demande PCT
- PCT/NL1994/000129 03.06.1994
- Publication PCT
- WO1994/029726 22.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 8 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
- 31 mars 2008
Transféré
- Titulaire
- BUSINESS INCEPTION B.V., Hoenderloseweg 6, 6721 AH Otterlo, Pays-Bas → Incotec Holding B.V., Westeinde 107, 1601 BL Enkhuizen, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
MOEN, Alexander, Adrianus
NL-1622 LR Hoorn, NL
VAN VOORST, Jan, Johannes
NL-6731 AH Otterlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.