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Brevet européen · EP0701726 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0701726
- Numéro de demande
- EP94913411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1994
- Publié
- 20 mars 1996
- Délivré
- 15 mars 2000
- Radié
- 15 mars 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G08B 23/00 (2006.01)G08B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 45376 09.04.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/004065 08.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/024646 27.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
TAYLOR, William, R.
Williamsville, NY 14221, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.