Okklusivpessar

Brevet européen · EP0702944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0702944
Numéro de demande
EP94810559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1994
Publié
27 mars 1996
Délivré
5 janv. 2000
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 6/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Cimber, Hugo, Dr. med.

Bernstrasse 34, CH-3072 Ostermundigen

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Cimber, Hugo, Dr. med.

CH-3072 Ostermundigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.