PRODUIT DE TRAITEMENT DE LA SURFACE DES DENTS
Brevet européen · EP0702948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0702948
- Numéro de demande
- EP95914520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1995
- Publié
- 27 mars 1996
- Délivré
- 7 mars 2001
- Radié
- 5 avr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 6/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 7091494 08.04.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/000665 06.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/027470 19.10.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.04.2015
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Joyo-shi, Kyoto 610-01, JP
Hirakata-shi, Osaka 573, JP
Ibaraki-shi, Osaka 567, JP
Kawanishi-shi, Hyogo 666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.