Aufprall-Wandelement

Brevet européen · EP0703120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0703120
Numéro de demande
EP95810563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1995
Publié
27 mars 1996
Délivré
15 mars 2000
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/04 (2006.01)
B64D 25/04 (2006.01)
Priorité
CH 282194 18.09.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Bucher Leichtbau AG

Industriestrasse 1a, 8117 Fällanden

Inventeur

Bucher, Peter

CH-8330 Pfäffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.