Carbonate de calcium rhombohédrique

Brevet européen · EP0703193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0703193
Numéro de demande
EP95118361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1991
Publié
27 mars 1996
Délivré
6 mai 1998
Radié
6 mai 1998
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C01F 11/18 (2006.01)
D21H 17/67 (2006.01)
Priorité
US 493075 13.03.1990
Divisionnaire de
EP91301797
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  4. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  5. 15 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Kunesh, Charles J.

Bethlehem, PA 18017, US

Passaretti, June D.

Liberty Corner, NJ 07938, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.