Carbonate de calcium rhombohédrique
Brevet européen · EP0703193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0703193
- Numéro de demande
- EP95118361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1991
- Publié
- 27 mars 1996
- Délivré
- 6 mai 1998
- Radié
- 6 mai 1998
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C01F 11/18 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)
- Priorité
- US 493075 13.03.1990
- Divisionnaire de
- EP91301797
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 29 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 15 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Kunesh, Charles J.
Bethlehem, PA 18017, US
Passaretti, June D.
Liberty Corner, NJ 07938, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.